{"id":732,"date":"2018-11-06T12:22:42","date_gmt":"2018-11-06T11:22:42","guid":{"rendered":"http:\/\/ufictsp.reference-syndicale.fr\/?p=732"},"modified":"2019-08-22T17:09:02","modified_gmt":"2019-08-22T15:09:02","slug":"tract-4-pages-a-destination-des-contractuels-de-la-fonction-publique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/syndicoop.fr\/ufictsp\/tract-4-pages-a-destination-des-contractuels-de-la-fonction-publique\/","title":{"rendered":"Tract 4 pages \u00e0 destination des contractuels de la fonction publique"},"content":{"rendered":"<p>Agent.es contractuel.les, en CDD ou en CDI, vous serez appel\u00e9s \u00e0 \u00e9lire vos repr\u00e9sentant.es dans les diff\u00e9rents scrutins, Comit\u00e9 Technique (CT) et Commission Consultative Paritaire (CCP), lors des \u00e9lections professionnelles du 6 d\u00e9cembre*. C\u2019est un moment important pour la d\u00e9fense de vos droits et garanties, pour vos conditions de vie au travail et pour votre avenir professionnel.<!--more--><\/p>\n<p>Dans la Fonction publique, les contractuels ne sont pas \u00e9pargn\u00e9s par les politiques d\u00e9vastatrices men\u00e9es \u00e0 l\u2019encontre des salari\u00e9s. Ils sont confront\u00e9s aux restructurations et externalisations qui se traduisent trop souvent par des non renouvellements de CDD ou des licenciements. Ils sont maintenus dans des situations pr\u00e9caires, qu\u2019ils occupent des emplois non-permanents ou permanents.<\/p>\n<p>Depuis toujours la CGT est au c\u00f4t\u00e9 des contractuels, en CDD et CDI et quel que soit leur statut. Elle porte des revendications pour en finir avec<\/p>\n<p>la pr\u00e9carit\u00e9, qui touche particuli\u00e8rement les femmes et les jeunes, pour un nouveau plan de titularisation offensif, pour am\u00e9liorer leurs conditions d\u2019emploi, pour gagner un niveau \u00e9lev\u00e9 de garanties, tout en int\u00e9grant des dispositifs pour l\u2019\u00e9galit\u00e9 professionnelle femme\/homme.<\/p>\n<p>La CGT reste profond\u00e9ment attach\u00e9e aux socles fondamentaux du Statut g\u00e9n\u00e9ral des fonctionnaires qui dispose qu\u2019\u00e0 un emploi permanent correspond un poste de fonctionnaire, qui garantit l\u2019\u00e9galit\u00e9 de traitement des citoyens, la neutralit\u00e9 du fonctionnaire et l\u2019\u00e9gal acc\u00e8s de toutes et tous \u00e0 la Fonction publique qui repose sur le principe du recrutement par concours. Par cons\u00e9quent, la CGT est fermement oppos\u00e9e au projet gouvernemental de recours accru aux contractuels par le biais d\u2019un \u00ab contrat de mission \u00bb. Pour la CGT, le recours aux non titulaires doit rester d\u00e9rogatoire pour des besoins temporaires, s\u2019ils ne peuvent \u00eatre satisfaits par des titulaires, et pour des besoins permanents sur des fonctions qui n\u2019ont pas de \u00ab corps \u00bb ou \u00ab cadres d\u2019emploi (FPT) \u00bb d\u2019accueil correspondant.<\/p>\n<iframe border=\"0\" class=\"simple_iframe lazyload\" data-src=\"https:\/\/syndicoop.fr\/mutuelle\/tracts\/contractuels-de-la-fonction-publique-en-cdd-ou-cdi\/\" width=\"600\" height=\"900\" src=\"data:image\/svg+xml;base64,PHN2ZyB3aWR0aD0iMSIgaGVpZ2h0PSIxIiB4bWxucz0iaHR0cDovL3d3dy53My5vcmcvMjAwMC9zdmciPjwvc3ZnPg==\" data-load-mode=\"1\"><\/iframe>\n<h2>\u00a0UNE HAUSSE INACCEPTABLE DU NOMBRE DE CONTRACTUEL.LES<\/h2>\n<p>De politiques lib\u00e9rales en d\u00e9rives statutaires successives, aggrav\u00e9es par le recours \u00e0 l\u2019int\u00e9rim et la banalisation des contrats de tr\u00e8s courte dur\u00e9e, cela fait de trop nombreuses ann\u00e9es que la part du non titulariat dans la Fonction publique augmente dans des proportions inacceptables pour atteindre 1,32 million de contractuels, soit 24,8 % de l\u2019effectif total d\u2019agents publics (y compris militaires) de 5,48 millions au 31\/12\/2016. Elle \u00e9tait de 14,7 % en 2002 et de 17 % en 2012. D\u2019une part, les diff\u00e9rents plans de titularisation qui se sont succ\u00e9d\u00e9 dans le cadre de la r\u00e9sorption de l\u2019emploi pr\u00e9caire, le dernier dans le cadre de la loi Sauvadet, n\u2019ont pas chang\u00e9 fondamentalement la situation. Il y\u00a0 a toujours autant de non titulaires\u00a0si ce n\u2019est davantage qu\u2019avant leur mise en \u0153uvre, au 31 d\u00e9cembre 2016 :<\/p>\n<ul>\n<li>397 125 dans la Fonction publique de l\u2019\u00c9tat ;<\/li>\n<li>356 806 dans la Fonction publique territoriale ;<\/li>\n<li>212 640 dans la Fonction publique hospitali\u00e8re.<\/li>\n<\/ul>\n<p>\u00c0 ces effectifs de contractuels s\u2019ajoutent 337 895 autres statuts d\u2019emploi, principalement les enseignants et documentalistes des \u00e9tablissements priv\u00e9s sous contrat et les ouvriers d\u2019\u00c9tat dans la FPE, les assistants maternels et familiaux dans la FPT et la FPH, les m\u00e9decins dans la FPH et les 16 807 apprentis dans les trois versants, ainsi que 189 300 contrats aid\u00e9s dans les trois versants.<\/p>\n<p>D\u2019autre part, ces chiffres sont constat\u00e9s au 31 d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e et, sur une ann\u00e9e, les recrutements de contractuels sont nettement plus importants du fait du \u00ab turn-over \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire les entrants-sortants. En 2016, 260 000 contractuels ont \u00e9t\u00e9 recrut\u00e9s dans la FP pour seulement 79 000 fonctionnaires. Et le rapport annuel pr\u00e9cise qu\u2019une part significative des recrutements de titulaires se fait parmi les contractuels (par concours interne ou externe, et par recrutement direct en cat\u00e9gorie C). Cela d\u00e9montre que si la volont\u00e9 politique existait, il est possible de diminuer le recrutement de contractuel en ouvrant le recrutement par concours.<\/p>\n<h2>\u00a0POUR UN NOUVEAU PLAN DE TITULARISATION OFFENSIF<\/h2>\n<p>Pour la CGT, un nouveau plan de titularisation doit \u00eatre mis en \u0153uvre\u00a0 et am\u00e9lior\u00e9 par rapport au dispositif Sauvadet. En effet, m\u00eame lorsque les r\u00e9sistances des employeurs publics ont pu \u00eatre lev\u00e9es, le taux de personnels contractuels \u00e9ligibles au dispositif de titularisation, tel que pr\u00e9vu par les diff\u00e9rentes lois, s\u2019est r\u00e9v\u00e9l\u00e9 \u00eatre trop faible, en raison notamment de conditions d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 trop restrictives.<\/p>\n<p>La CGT revendique que le gouvernement m\u00e8ne une politique plus ambitieuse de r\u00e9sorption de l\u2019emploi pr\u00e9caire dans la Fonction publique par un plan de titularisation offensif des contractuels (r\u00e9pondant \u00e0 des besoins permanents) sur des postes de fonctionnaires, sans exclusion et dans les conditions suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Droit \u00e0 la titularisation quelle que soit la nature du contrat (public ou priv\u00e9) sur les trois versants de la Fonction publique. Reprise int\u00e9grale, dans les m\u00eames conditions, de l\u2019anciennet\u00e9 au moment de la titularisation notamment des ann\u00e9es r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es par des associations et fondations agissant pour le compte des \u00e9tablissements publics. \u00e9tablissements et institutions d\u00e9rogatoires compris (avec des modalit\u00e9s adapt\u00e9es) ;int\u00e9grale de l\u2019anciennet\u00e9 au moment de la titularisation ;<\/li>\n<li>Reconnaissance de l\u2019exp\u00e9rience et du niveau de qualification valid\u00e9es en cours de carri\u00e8re, par une reprise<\/li>\n<li>Augmentation de la contribution retraite \u00ab employeur \u00bb due \u00e0 la titularisation des contractuels sans diminuer la masse salariale des employeurs publics ;<\/li>\n<li>Mise en \u0153uvre d\u2019un processus de transformation des emplois contractuels \u00e0 temps incomplet en temps complet, afin de permettre la titularisation ;<\/li>\n<li>Ouverture de recrutements dans les corps scientifiques et techniques de la cat\u00e9gorie A +, pour tous les \u00e9ligibles docteurs et non-docteurs.<\/li>\n<li>Maintien du niveau de la r\u00e9mun\u00e9ration ant\u00e9rieure lors du reclassement ;<\/li>\n<li>Ouverture de la titularisation \u00e0 l\u2019ensemble des contractuels sous quasi-statut qui le demandent, avec reprise int\u00e9grale de l\u2019anciennet\u00e9 lors du reclassement dans le grade du corps ou cadre d\u2019emploi d\u2019accueil ;<\/li>\n<li>Titularisation sur place et sans conditions de concours, sur emplois cr\u00e9\u00e9s pour toutes les cat\u00e9gories, des agents non-titulaires travaillant sur des besoins permanents \u00e0 partir de 50 % du temps complet, quelle que soit la base juridique du recrutement,<\/li>\n<\/ul>\n<h2>\u00a0POUR R\u00c9DUIRE LES POSSIBILIT\u00c9S D\u2019EMPLOI DE CONTRACTUEL.LES<\/h2>\n<p>La situation du non-titulariat dans la Fonction publique d\u00e9montre que de nombreux employeurs publics r\u00e9sistent \u00e0 une modification de leur mode de recrutement sur besoins permanents ou temporaires, et restreignent, voire sabotent, le volet de la titularisation, consid\u00e9rant que le statut g\u00e9n\u00e9ral des fonctionnaires, beaucoup trop contraignant et rigide, constitue une atteinte \u00e0 leur pr\u00e9rogative d\u2019employeur !<\/p>\n<p>C\u2019est pourquoi, en compl\u00e9ment de nouvelles titularisations indispensables, la CGT estime n\u00e9cessaire que soient mis en place des dispositifs contraignants avec p\u00e9nalisation financi\u00e8re pour ces employeurs publics qui usent de mani\u00e8re indue des contractuels, et revendique :<\/p>\n<ul>\n<li>L\u2019arr\u00eat de recrutements de pr\u00e9caires sur des besoins permanents ;<\/li>\n<li>La cr\u00e9ation de nouveaux corps ou cadres d\u2019emploi l\u00e0 o\u00f9 les besoins existent ;<\/li>\n<li>R\u00e9-internalisation de missions transf\u00e9r\u00e9es vers des soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es (exemple de la restauration colle tive, de l\u2019entretien ou du gardiennage) ;<\/li>\n<li>La suppression de la loi int\u00e9rim\u00a0 de 2009 pour les trois versants de la Fonction<\/li>\n<li>L\u2019abrogation de l\u2019article 4-2\u00e9me alin\u00e9a du Titre II (FPE) qui permet le recrutement de cadres A non titulaires sur emploi permanent ;<\/li>\n<li>L\u2019abrogation de l\u2019article 3-3 du Titre III et du II de l\u2019article 3-4 (FPT) qui permettent le recrutement d\u2019agents non titulaires sur emploi permanent ;<\/li>\n<li>L\u2019arr\u00eat des abus de gestion li\u00e9s au recrutement de non titulaires sur emploi permanent \u00e0 temps incomplet (article 6 du titre II du statut) ;<\/li>\n<li>Pour les Groupements d\u2019int\u00e9r\u00eat public et les Groupements de coop\u00e9ration sanitaire devenus p\u00e9rennes (maxi 6 ans d\u2019existence) : int\u00e9gration des missions et des personnels dans les structures administratives de droit commun (service ou \u00e9tablissement public administratif) et \u00e9ligibilit\u00e9 des agents contractuels \u00e0 la titularisation ;<\/li>\n<li>Le recrutement des titulaires des corps de recherche au plus pr\u00e8s de la date d\u2019obtention du doctorat, pour \u00e9viter le renouvellement du vivier de contractuels ;<\/li>\n<li>Le recrutement sur des emplois en CDI pour les fonctions r\u00e9siduelles qui n\u2019ont pas vocation \u00e0 \u00eatre occup\u00e9es par des titulaires ;<\/li>\n<li>Pour les contractuels encore sous statut \u00ab d\u00e9rogatoires \u00bb ou \u00ab l\u00e9gislatifs \u00bb sur des besoins permanents (FPE) : un plan de titularisation avant la fin 2020 (fin du dispositif Sauvadet), la mise en \u0153uvre de mesures sp\u00e9cifiques lors de la sortie du dispositif d\u00e9rogatoire qui garantissent la titularisation \u00e0 tous les grades et sans perte de r\u00e9mun\u00e9ration et un droit d\u2019option pour ceux qui ne souhaitent pas devenir<\/li>\n<\/ul>\n<p>POUR AMELIORER LES DROITS ET GARANTIES DES CONTRACTUEL.LES<\/p>\n<p>Pour la CGT, les contractuel.les doivent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un niveau de protection juridique et de droits \u00e9quivalents \u00e0 ceux des titulaires, mais adapt\u00e9s \u00e0 leur situation de non-titulaires :<\/p>\n<ul>\n<li>Am\u00e9lioration des conditions de travail et obtention de droits identiques aux titulaires en mati\u00e8re d\u2019action sociale et de r\u00e9gime de cong\u00e9s ;<\/li>\n<li>Gestion des CDI facilitant leur titularisation : construction de la r\u00e9mun\u00e9ration et gestion du d\u00e9roulement de carri\u00e8re proches de ceux des titulaires ;<\/li>\n<li>Revalorisation annuelle de la r\u00e9mun\u00e9ration ;<\/li>\n<li>Prime mensuelle de pr\u00e9carit\u00e9 de 10 % des salaires vers\u00e9s en CDD ;<\/li>\n<li>Prime de fin de contrat lorsque celui-ci se termine sans qu\u2019il y ait eu renouvellement ou possibilit\u00e9 de titularisation ;<\/li>\n<li>Requalification des contrats de droit priv\u00e9 en contrats de droit public pour les personnels volontaires et parit\u00e9 des droits avec les contractuels de droit public, y compris sur le niveau des r\u00e9mun\u00e9rations ;<\/li>\n<li>G\u00e9n\u00e9ralisation de la subrogation au r\u00e9gime de S\u00e9curit\u00e9 sociale ;<\/li>\n<li>Mettre fin aux non-renouvellements injustifi\u00e9s de contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e qui ne visent qu\u2019\u00e0 emp\u00eacher les contractuels de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un CDI ou d\u2019une titularisation<\/li>\n<\/ul>\n<h2>\u00a0LE \u00ab CONTRAT DE MISSION\u00bb C\u2019EST QUOI?<\/h2>\n<p>Il s\u2019agirait pour le gouvernement de mettre les services \u00ab en capacit\u00e9 de mobiliser des profils divers pour la conduite de projets ou de missions qui sortent des missions habituelles ou s\u2019inscrivent dans le cadre d\u2019une dur\u00e9e limit\u00e9e \u00bb alors que les contrats actuels ne pourraient pas y r\u00e9pondre. Cela pourrait \u00eatre, par exemple : des projets informatiques, de gestion immobili\u00e8re, de communication, d\u2019expertise en mati\u00e8re de ressources humaines, qui ne seraient pas p\u00e9rennes.<\/p>\n<p>Pour la CGT, ce \u00ab contrat de mission \u00bb est une aberration. Le Statut\u00a0g\u00e9n\u00e9ral permet d\u00e9j\u00e0 \u00e0 des fonctionnaires form\u00e9s et qualifi\u00e9s d\u2019exercer ces missions non habituelles. Les contrats actuels (CDD ou CDI) r\u00e9pondent aux besoins ponctuels ou lorsqu\u2019il n\u2019existe pas de corps d\u2019accueil.<\/p>\n<p>Ce contrat est pr\u00e9sent\u00e9 comme\u00a0\u00ab plus protecteur pour l\u2019agent \u00bb, mais qu\u2019en est-il vraiment :<\/p>\n<ul>\n<li>il serait conclu pour une dur\u00e9e maximale de 6 ans : l\u00e0, ce n\u2019est plus du ponctuel et les r\u00e9ponses de l\u2019administration laissent pr\u00e9sager que ce contrat s\u2019adresserait \u00e0 un panel de missions ;<\/li>\n<li>il prendrait fin \u00e0 la conclusion de la mission, avec une compensation financi\u00e8re en fonction de sa dur\u00e9e et de la r\u00e9mun\u00e9ration per\u00e7ue pendant celle-ci : s\u2019agit-il d\u2019indemniser la mobilit\u00e9 des hauts fonctionnaires ?<\/li>\n<li>Il serait accessible \u00e0 des contractuels, \u00e0 des salari\u00e9s de droit priv\u00e9 et \u00e0 des fonctionnaires : l\u00e0 c\u2019est le summum alors que le statut permet d\u00e9j\u00e0 \u00e0 ces derniers par le d\u00e9tachement, la mise \u00e0 disposition ou la position normale d\u2019activit\u00e9 d\u2019exercer dans un autre minist\u00e8re ou versant de la Fonction publique !<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Agent.es contractuel.les, en CDD ou en CDI, vous serez appel\u00e9s \u00e0 \u00e9lire vos repr\u00e9sentant.es dans les diff\u00e9rents scrutins, Comit\u00e9 Technique (CT) et Commission Consultative Paritaire (CCP), lors des \u00e9lections professionnelles du 6 d\u00e9cembre*. 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