17 septembre 2019
Archives des Lois et réglementations - Officiers de la Marine Marchande - Ugict-CGT
8 février 2018
Retrouvez notre note au sujet de l’ENSM en lien.
5 mai 2017
Veuillez trouver ci-joint une analyse de la législation européenne et compilation des meilleures pratiques dans sa mise en oeuvre.
13 décembre 2016
Voici des décrets concernant l’alcoolisme en mer
10 mai 2016
Vous trouverez en cliquant sur le lien un document concernant les addictions http://www.pasdca-abord.fr/
22 avril 2016
Veuillez trouver ci-joint des statistiques concernant la marine. Publication au premier janvier 2016 Analyse de la conjoncture économique_Transport et services maritimes_2e semestre 2015
16 mars 2016
Pour lire l’arrêté, cliquez ici : joe_20160315_0063_0004 (1)
11 mars 2016
Conformément à l’article L2231-5 et suivants du code du travail, veuillez trouver l’avenant n°3 de la convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes Mesures de rétrogradation : En cas de diminution de la flotte – article 3.6.4 2016-03-11 Avenant
9 mars 2016
Rapport professeur Chaumette chaumetteneptunus_mlc_ceacr_2015 Observation Générale MLC 2006
1 mars 2016
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032097243&dateTexte=&categorieLien=id