1 mars 2016
Archives des Lois et réglementations - Page 2 sur 2 - Officiers de la Marine Marchande - Ugict-CGT
24 février 2016
Compte rendu et documents 2016-01-19 Conventions collectives 20160119 CNNCM 20160119 conventions 1 20160119 conventions 2
24 février 2016
Les documents : 2016-01-27 Point 5.2.c1 Projet arrêté CM illimité + Annexe I et IV OCQM chef illimité
24 février 2016
Différents arrêtés et décrets: ARRÊTÉ_du_7_août_2015_formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle ARRÊTÉ_du_10_août_2015_service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime ARRÊTÉ_du_11_août_2015_montant des droits de scolarité pour les diplômes nationaux préparés à l’Ecole nationale supérieure maritime ARRÊTÉ_du_12_août_2015_certificat de […]
24 février 2016
Différents textes : 1 Responsabilite penale.ashx 2 Responsabilite Fluvial 3 Responsabilite Capitaine 4 responsabilite conteneur
24 février 2016
Voici les documents Droit en Liberté N66 Octobre 2015 Loi Rebsamen JDS_La-Lettre-au-CE-N-56-V6 Loi Rebsamen Article de loi sur le CHSCT INRS
24 février 2016
2015-09-14 RC – réunion ITF DAM Voici le compte-rendu de la réunion entre l’ITF et la DAM
23 octobre 2015
Demande réunion quadripartite à la DAM concernant la problématique particulière des BTS maritimes et la formation OCQM Demande réunion quadripartite
17 juillet 2015
Intervention de Jean-Philippe CHATEIL, SG de la FOMM UGICT CGT suite à la présence de l’inspectrice ITF CFDT : ‘’Cette réunion est du dialogue social concernant l’enseignement maritime français entre OS et DAM, armateur et enseignants ;ITF n’a rien à faire dans cette réunion ? On a assez reproché à l’inspectrice ITF CGT d’avoir la double casquette.’’ La […]
15 juillet 2015
Proposition de loi enregistrée le 08 juillet 2015 à l’assemblée nationale