Archives des DAM - Officiers de la Marine Marchande - Ugict-CGT
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Compte rendu et documents 2016-01-19 Conventions collectives 20160119 CNNCM 20160119 conventions 1 20160119 conventions 2
Différents arrêtés et décrets: ARRÊTÉ_du_7_août_2015_formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle ARRÊTÉ_du_10_août_2015_service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime ARRÊTÉ_du_11_août_2015_montant des droits de scolarité pour les diplômes nationaux préparés à l’Ecole nationale supérieure maritime ARRÊTÉ_du_12_août_2015_certificat de […]
Différents textes : 1 Responsabilite penale.ashx 2 Responsabilite Fluvial 3 Responsabilite Capitaine 4 responsabilite conteneur
2015-09-14 RC – réunion ITF DAM Voici le compte-rendu de la réunion entre l’ITF et la DAM