Archives des Ministère - Officiers de la Marine Marchande - Ugict-CGT
Veuillez trouver ci joint des documents de l UGICT et de la CGT concernant la loi travail : 1. Projet de loi El Khomri – Temps de travail Droit en liberte N77 – Special Projet Loi Travail négociation collective et accords collectifs
Vous trouverez un texte sur la prévention des risques 2016-03 Prévention des risques gouv
Pour lire l’arrêté, cliquez ici : joe_20160315_0063_0004 (1)
Courrier à Ségolène Royale sur l’avenir du service santé des gens de mer 190515__MInistre FNSM CGT_FOMM_médecins Gens de Mer
Courrier à A. Vidaliès 2015-10-29 Emploi dans le remorquage
Voici le document : 20151221 – E MACRON (Filière parapétrolière)
Voici les documents Droit en Liberté N66 Octobre 2015 Loi Rebsamen JDS_La-Lettre-au-CE-N-56-V6 Loi Rebsamen Article de loi sur le CHSCT INRS
Proposition de loi enregistrée le 08 juillet 2015 à l’assemblée nationale