Archives des Ministère - Officiers de la Marine Marchande

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13 décembre 2016

L’alcool à bord des navires

Voici des décrets concernant l’alcoolisme en mer

22 avril 2016

2016-04-18 Texte sur la loi El khomri

Veuillez trouver ci joint des documents de l UGICT et de la CGT concernant la loi travail : 1. Projet de loi El Khomri – Temps de travail Droit en liberte N77 – Special Projet Loi Travail négociation collective et accords collectifs

22 avril 2016

2016-03-31 Prévention des risques

Vous trouverez un texte sur la prévention des risques 2016-03 Prévention des risques gouv

16 mars 2016

2016-03-02 Arrêté concernant l’aptitude médicale à la navigation

Pour lire l’arrêté, cliquez ici : joe_20160315_0063_0004 (1)

9 mars 2016

2015-05-19 Médecins des gens de mer

Courrier à Ségolène Royale sur l’avenir du service santé des gens de mer 190515__MInistre FNSM CGT_FOMM_médecins Gens de Mer

1 mars 2016

2015-10-29 L’emploi dans le remorquage

Courrier à A. Vidaliès 2015-10-29 Emploi dans le remorquage

24 février 2016

2016-01-11 Loi Macron – filière pétrolière

Voici le document : 20151221 – E MACRON (Filière parapétrolière)

24 février 2016

2015-11-16 Loi Rebsamen et article de loi sur le CHSCT INRS

Voici les documents Droit en Liberté N66 Octobre 2015 Loi Rebsamen JDS_La-Lettre-au-CE-N-56-V6 Loi Rebsamen Article de loi sur le CHSCT INRS

15 juillet 2015

Proposition de loi du 08 juillet 2015

Proposition de loi enregistrée le 08 juillet 2015 à l’assemblée nationale

Officiers de la Marine Marchande - Ugict-CGT

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L’alcool à bord des navires

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2016-03-02 Arrêté concernant l’aptitude médicale à la navigation

2015-05-19 Médecins des gens de mer

2015-10-29 L’emploi dans le remorquage

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Proposition de loi du 08 juillet 2015