Vous trouverez ici le Bilan social 2014 des ministères MEDDE (MEEM en 2016) et MLETR (MLTR en 2016).
SOMMAIRE
1. LES MINISTÈRES MEDDE ET MLETR EN 2014
1-A – Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et le Ministère du Logement de l’Égalité des territoires et de la Ruralité en 2014
1-B – Budget 2014
1-C – Répartition des effectifs des ministères par programme
2. LES MOUVEMENTS D’EFFECTIFS
2-A – Les effectifs
2-B – L’organisation du temps de travail
2-C – Les embauches et les départs
2-D – Les travailleurs handicapés
2-E – Bilan des concours et examens professionnels nationaux en 2014
2-F – Les avancements et les promotions
3. LES RÉMUNÉRATIONS
3-A – Rémunérations mensuelles moyennes
3-B – Rémunérations moyennes des personnels par filières
4. LES SANCTIONS ET LA DÉONTOLOGIE
4-A – Les sanctions disciplinaires
4-B – La commission de déontologie
5. LES ACTIVITÉS LIÉES À LA FORMATION
5-A – La formation
5-B – Bilan de l’activité du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH)
6. LA GPEC (gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences)
6-A – La gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC)
7. LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA PRÉVENTION
7-A – La prévention
7-A-1 Les assistants et les conseillers de prévention (AP/CP)
7-B – Les accidents de service et les maladies professionnelles
7-C – Les absences au travail
8. LES CONGÉS
8-A – Les congés
9. L’ACTION SOCIALE
9-A – L’accompagnement des agents et des structures par le service social du travail des MEDDE et MLETR
9-B – L’action sociale
9-C – Le comité d’aide sociale (CAS) du personnel
10. LA PARITÉ ET L’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
10-A – 2014 : Une mobilisation en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes
10-B – La place des femmes dans l’effectif 2014 des MEDDE et MLETR
10-C – Âge moyen et âge médian par catégorie
10-D – Part des femmes dans les emplois supérieurs et dirigeants des MEDDE et MLETR
10-E – Répartition des effectifs selon la durée et l’organisation du temps de travail
10-F – Recrutements
10-G – Les départs par catégorie hiérarchique et type de départ
10-H – Concours et examens professionnels (candidates et jurys)
10-I – Promotions
10-J – Taux de mobilité géographique, catégorielle, statutaire et structurelle
10-K – Situation comparée des rémunérations des femmes et des hommes
10-L – La formation
10-M – Les accidents du travail et les maladies professionnelles
10-N – Le congé paternité par catégorie hiérarchique
10-O – Les congés supérieurs à 6 mois pour raisons familiales
10-P – Charte du temps
10-Q – Dépenses d’action sociale (CESU, places en crèche, activités parascolaires, etc.)
11. LE DIALOGUE SOCIAL
11-A – La représentativité syndicale
11-B – Les crédits de temps syndical et les décharges d’activité de service
11-C – Les différents organes de concertation
11-D – Les mouvements sociaux
ANNEXES
ANNEXE I : LFI 2014
ANNEXE II : Lois de finances rectificatives promulguées en 2014
ANNEXE III : Exécution budgétaire 2014 MEDDE et MLTR
en autorisations d’engagement par programme et articles de regroupement (en euros)
en crédit de paiement par programme et articles de regroupement (en euros)
ANNEXE IV : Clé de correspondance des indicateurs fixés par l’arrêté du 23 décembre 2013
ANNEXE V : Lexique
